Circulaires 2012

Circulaires adressées pour information à l’attention des Associations de parents et/ou aux Fédérations les représentant, pour l’année 2012:

 

• Circulaire 4237 : Organisation des cours de natation dans l’enseignement ordinaire.

• Circulaire 4244 : Décret « inscription » – Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année scolaire 2013-2014 (secondaire).

• Circulaire 4243 : Décret « inscription » – Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année scolaire 2013-2014 (fondamental).

• Circulaire 4236 : Information sur le CERN, l’organisation européenne pour la recherche nucléaire, à Genève – possibilité de visites pour les classes secondaires.

• Circulaire 4235 : Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) – de la démarche au document – un plan individuel d’apprentissage avec et pour l’élève utile pour la mise en place d’un processus d’intégration.

• Circulaire 4226 : Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé.

• Circulaire 4225 : Dispositif d’aide aux chefs d’établissement.

• Circulaire 4224 :La dictée du Balfroid

• Circulaire 4218 : CPU – Organisation des épreuves sectorielles de l’automobile – EDUCAM 2012 – 2013

• Circulaire 4217 : Prix Reine Paola pour l’enseignement 2012-2013 – Créativité et Innovation

• Circulaire 4216 : Modalités relatives à l’inscription des élèves issus de l’enseignement spécialisé en première année commune de l’enseignement secondaire ordinaire

• Circulaire 4214 :Campagne nationale d’information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur)

• Circulaire 4213 : Ateliers autour de la littérature de jeunesse proposes gratuitement aux écoles primaires et secondaires bénéficiaires de l’encadrement différencié- LE WOLF – la maison de la littérature de jeunesse

• Circulaire 4212 : Environnement – tri des déchets

• Circulaire 4210 : Plateforme « Apprentis Citoyens » : rencontres avec des représentants des partis démocratiques francophones

• Circulaire 4208 : Passeport TIC pour les élèves de l’enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l’enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l’enseignement secondaire ordinaire et de l’enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4. Appel à projet pour l’année scolaire 2012-2013.

• Circulaire 4207 : Formulaires intelligents relatifs à la sanction des études

• Circulaire 4206 : Concours « Terre d’avenir » Fondation Reine Paola en collaboration avec la Fondation Dirk Frimout

• Circulaire 4204 : Appel à projet – Octroi d’incitants au redéploiement de l’enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ

• Circulaire 4203 : Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) – nouvelles grilles horaires (année scolaire 2012-2013)

• Circulaire 4199 : Plan d’action « commémorer 14-18 » brochure d’information sur les initiatives et activités à l’intention de l’enseignement

• Circulaire 4194 : Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – bulletins de l’enseignement spécialisé de forme 3

• Circulaire 4193 : Bulletins de l’Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – types 1, 2, 3, 4 et 8

• Circulaire 4192 : Bulletins en vigueur dans l’enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – année scolaire 2012-2013

• Circulaire 4191 : Modalités d’utilisation des bulletins destinés aux élèves de l’enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

• Circulaire 4190 : AFSCA

• Circulaire 4188 : Enseignement secondaire en alternance – directives pour l’année scolaire 2012-2013 – organisation, structures, encadrement

• Circulaire 4186: Coût des repas au sein des établissements scolaires de la Fédération Wallonie-Bruxelles

• Circulaire 4182: Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d’élèves et les Organisations représentatives d’Associations de parents d’élèves en Communauté française

• Circulaire 4165: Enseignement secondaire de promotion sociale – Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétences du Consortium de validation des compétences dans l’enseignement de promotion sociale – La présente circulaire abroge la circulaire 3668 du 20/07/2011

• Circulaire 4156: Numéro vert « École et parents », une ligne d’information pour les parents touchés par la violence scolaire

• Circulaire 4155: Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2017

• Circulaire 4153: CPU – Missions spécifiques du Service de l’Inspection durant l’année scolaire 2012

• Circulaire 4151 : Campagne de sensibilisation des étudiants du secondaire aux métiers de l’informatique – année scolaire 2012-2013.

• Circulaire 4149 : Comptage des élèves – obligation scolaire – octobre 2012.

• Circulaire 4145 : Rentrée scolaire 2012-2013 – Organisation, structure, encadrement -Sanction des études – Sportifs de haut niveau.

• Circulaire 4141 : Grille-horaire de l’enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

• Circulaire 4140 : Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études.

• Circulaire 4135 : Opérations « ouvrir mon quotidien » et journalistes en classe » 2012-2013 pour l’enseignement secondaire.

• Circulaire 4129 : Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011.

• Circulaire 4127 : Demande de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes au premier degré, en 3ème année et 5ème année de l’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice.

• Circulaire 4126 : Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires : adaptation du tarif 125 – Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008.

• Circulaire 4124 : Sécurité / hygiène.

• Circulaire 4120 : Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l’enseignement primaire.

• Circulaire 4119 : Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil historique et géographique et en sciences en 2012-2013 dans l’enseignement secondaire.

• Circulaire 4118 : Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil scientifique et éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l’enseignement spécialisé.

• Circulaire 4100 : Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l’étranger. Cette circulaire annule la circulaire n°2984 du 18/01/2010

• Circulaire 4099 : Addendum à la circulaire 4003 du 6 juin 2012 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé

• Circulaire 4068 : Organisation de l’enseignement maternel et primaire ordinaire – année scolaire 2012-2013

• Circulaire 4067 : Enseignement secondaire à horaire réduit – dispositions relatives à l’organisation de l’année scolaire 2012-2013

• Circulaire 4062 : Création d’une ou plusieurs classes de 1ère primaire au 1er septembre 2012 dans certaines communes de la Fédération Wallonie – Bruxelles soumises à une évolution démographique importante.

• Circulaire 4057 : Application de l’article 6 quater du Décret du 30 juin 2006 relatif à l’organisation pédagogique du 1er degré de l’enseignement secondaire

• Circulaire 4056 : Organisation de la fin de l’année scolaire

• Circulaire 4054 : Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études

• Circulaire 4053 : Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013

• Circulaire 4050 : Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

• Circulaire 4047 : Circulaire relative aux activités scolaires d’éducation aux médias

• Circulaire 4042 : Fixation des tarifs journaliers et mensuels des élèves internes. Service général de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

• Circulaire 4041 : Fixation des tarifs journaliers et mensuels des élèves internes. Service général de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

• Circulaire 4028 : Décolâge…au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… Déclaration d’intérêt des établissements à s’engager dans le projet

• Circulaire 4027 : Modalités relatives à la prise en charge spécialisée, qu’elle soit logopédique ou de tout autre nature (psychomotricité, psychothérapie, graphothérapie, …) dans le temps scolaire

• Circulaire 4021 : Stages pédagogiques en Allemagne

• Circulaire 4002: Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements – Commission créée à l’article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire

• Circulaire  3998: Site et brochure Go4sup.be

• Circulaire 3986:  Programmes européens « lait à l’école » et « fruits et légumes à l’école », Région bruxelloise

• Circulaire 3985: Programmes européens « lait à l’école » et « fruits et légumes à l’école », Région wallone

• Circulaire 3982:  Appel à candidatures « Ecoles » : Printemps de la Mobilité 2012-2013 en Wallonie

• Circulaire 3975: Circulaire calendrier académique 2012-2013

• Circulaire 3972:  Appel à candidature pour les établissements scolaires – Circulaire « Expérimenter au service de la réussite des élèves de 3ème professionnelle »

• Circulaire 3967: Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – circulaire d’appel à projets 2011-2012 

• Circulaire 3960: Organisation d’une classe-passerelle durant l’année scolaire 2012-2013 – Evaluation des classes-passerelles organisées durant l’année scolaire 2011- 2012

• Circulaire 3953 : Prix de la pension dans les internats organisés par la Fédération Wallonie – Bruxelles.

• Circulaire 3948 : Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire.

• Circulaire 3944 : Commande des formules de Certificats d’enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance

• Circulaire 3941 : Epreuve externe certificative de dissertation en 6e G

• Circulaire 3893 : Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé « test d’enseignement secondaire supérieur » – année 2011-2012

• Circulaire 3892 : Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique – année 2011-2012

• Circulaire 3891 : Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune 2011-2012

• Circulaire 3890 : Projet «Décolâge!» au bénéfice des enfants de 2.5 à 8 ans et des adultes qui les entourent…

• Circulaire 3873 : Fusion et restructuration d’établissements d’enseignement secondaire ordinaire – Demandes de dérogation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2012-2013

• Circulaire 3872 : Circulaire « initiatives spécifiques transition 16-25 pour les écoles d’enseignement secondaire spécialisé organisant les formes 1 et 2″

• Circulaire 3869 : Circulaire relative aux grilles de cours

• Circulaire 3863 : Mode d’emploi de l’application CIRI en vue de l’inscription en 1ère année commune

• Circulaire 3853 : Propositions de structures pour l’année scolaire 2012-2013

• Circulaire 3843 : Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l’enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

• Circulaire 3842 : Financement de la Communauté française, comptage du 16-01-2012, constitution du fichier de tous les élèves

• Circulaire 3832 : « Addendum à la circulaire 3578 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTÉGRATIONS »

• Circulaire 3831 : « Organisation du Service général de l’enseignement secondaire et des centres PMS»