Circulaires, lois et décrets
Retrouvez ici tous les articles qui traitent des actualités législatives du monde de l’enseignement, pour que vous soyez toujours informé des derniers changements en vigueur !
Les dernières circulaires de l’année scolaire 2025-2026
Retrouvez ici les dernières circulaires importantes en cette fin d’année scolaire 2025-2026. Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 – Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire Circulaire 9750 – Encadrement différencié 2026-2027
Circulaire 9496 – Les exclusions définitives
Cette circulaire est effective depuis le premier mai et explique qu’il est interdit d’exclure un élève après le 15 mai sauf en cas de faits graves (détaillés dans la circulaire).
Synthèse des aménagements raisonnables – Circulaire 9309
Votre enfant va passer des épreuves externes certificatives cette année ? Il a des besoins spécifiques ? Le Pôle Territorial WBE – Verviers a créé une synthèse qui reprend les
Circulaire 9477 – Le Conseil de participation en pratique
Cette circulaire reprend les notions essentielles pour la bonne pratique du Conseil de participation : les acteurs, les missions et les sujets traités, le nombre de membres par catégorie, les
Les infos importantes de fin d’année
Nouvelle procédure pour encadrer le maintien dans les années du tronc commun Une procédure de maintien qui devient exceptionnelle, une procédure numérisée dans le DAccE Dans le cadre du Pacte
SOS RECOURS 2023
Retrouvez ici les dernières infos sur les recours ! Vous avez besoin d’un coup de main pour la procédure de recours, de réponses à vos questions ? La FAPEO est
Nouvelle circulaire Covid 19 – Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le CODECO du 26 novembre 2021 – Enseignement secondaire
Circulaire 8363 (émise le 27-11-2021)Covid-19 – Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 – Enseignement secondaire Un
Nouvelle circulaire Covid 19 – Organisation de la vie scolaire après le CODECO du 26 novembre 2021 – Enseignement fondamental
Circulaire 8362 (émise le 27-11-2021) Covid-19 – Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 – Enseignement fondamental
Les circulaires sur l’organisation de la fin de l’année scolaire
Les circulaires 8119 et 8120 définissent comment se passera la vie scolaire en fin d’année. Les adaptations, qui entreront en vigueur à partir du 9 juin, sont principalement les suivantes